Mentions légales
Dernière mise à jour : août 2026
Éditeur du site
- Éditeur
- Association Patrimaniac, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
- Siège social
- 3 Impasse des Prés, 63270 Parent, France
- Représentant légal
- Quentin Rougier, président
- Directeur de la publication
- Quentin Rougier
- Contact
- patrimaniac.contact@gmail.com
- Numéro RNA
- À compléter
À compléter avant publication. Le numéro RNA figure sur le récépissé de déclaration en préfecture, sous la forme W suivi de neuf chiffres. Si l'association exerce une activité lucrative accessoire, comme le prévoit l'article 7 de vos statuts, ajoutez également le numéro SIRET.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, illustrations, logo et identité visuelle — est la propriété de l'association Patrimaniac ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les publications affichées dans la section « Nos réseaux » proviennent du compte Instagram de l'association et restent soumises aux conditions d'utilisation de la plateforme.
Pour toute demande de réutilisation d'un contenu, notamment à des fins pédagogiques, écrivez-nous : nous répondons favorablement à la plupart des demandes.
Liens externes
Ce site comporte des liens vers des sites tiers, en particulier les réseaux sociaux de l'association. Patrimaniac n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Données personnelles
Ce que nous collectons
Nous ne collectons que les informations que vous nous transmettez volontairement via le formulaire de contact : votre nom, votre adresse électronique, l'objet de votre demande et le contenu de votre message.
Aucun compte n'est nécessaire pour consulter le site, et nous ne pratiquons aucun profilage.
Pourquoi et sur quelle base
Ces données servent uniquement à traiter votre demande et à vous répondre. Le traitement repose sur notre intérêt légitime à échanger avec les personnes qui nous sollicitent, et sur votre consentement lorsque vous demandez à être informé de nos activités.
Qui y a accès et pendant combien de temps
Seuls les membres du bureau de l'association accèdent à ces informations. Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
Les messages sont conservés trois ans à compter de notre dernier échange, puis supprimés.
Vos droits
Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité concernant vos données.
Pour l'exercer, écrivez à patrimaniac.contact@gmail.com. Nous répondons dans un délai d'un mois.
Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés, dont le site est cnil.fr.
Cookies et mesure d'audience
Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Les images de nos publications Instagram sont copiées sur notre propre hébergement, ce qui évite tout suivi par des tiers lors de votre visite.
Les polices de caractères sont en revanche chargées depuis le service Google Fonts, ce qui transmet votre adresse IP à Google. Nous prévoyons d'héberger ces polices nous-mêmes afin de supprimer cette dépendance.
Accessibilité
L'accessibilité de nos actions figure parmi nos priorités, et ce site suit la même exigence : contrastes de couleurs vérifiés, navigation possible au clavier, textes alternatifs sur les images, animations désactivables selon les préférences de votre système.
Si vous rencontrez une difficulté d'accès à une information, signalez-le nous : nous corrigerons dans la mesure de nos moyens.